Marque enregistrée - Marque en vigueur

Groupe de recherche en éthique individuelle
Fondation Ostad Elahi, FRUP

Numéro de dépôt :
4273274
Date de dépôt :
19/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/05/2026
Groupe de recherche en éthique individuelle de Fondation Ostad Elahi

Présentation de la marque Groupe de recherche en éthique individuelle

Déposée le 19 mai 2016 par la société Fondation Ostad Elahi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Groupe de recherche en éthique individuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la société Fondation Ostad Elahi domicilié(e) 59 AVENUE Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 543 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Ostad Elahi, M. Piévic Marc domicilié(e) 59 AVENUE Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque Groupe de recherche en éthique individuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe de recherche en éthique individuelle arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.

Fondation Ostad Elahi a également déposé les autres marques suivantes : L'éthique, parlons-en ! , Trophées de l'enseignement et de la recherche en éthique , État des lieux de l'enseignement et de la recherche en éthique


Fondation Ostad Elahi, FRUP - 59 AVENUE Victor Hugo - 75116 - PARIS - France - SIREN 432543411


Fondation Ostad Elahi, M. Piévic Marc - 59 AVENUE Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.